Notice : Comprendre votre facture
Ce document vous aide à comprendre les éléments présents sur votre facture lorsque vous ajoutez de nouveaux abonnements, modifiez le nombre de licences ou annulez un abonnement.
Les types d’abonnements sont affectés différemment :
- Abonnements basés sur l’utilisation
- Abonnements basés sur la licence
Facturation basée sur l’utilisation (abonnements Azure)
La facturation pour ce type d’abonnement est mensuelle et réalisée à terme échu.
Facturation basée sur la licence - Scénarios mensuels
Scénario 1 : Nouvel abonnement
Le 2 octobre, vous souscrivez un nouvel abonnement comprenant 80 licences à 16,90 € par mois avec une facturation mensuelle. Votre facture de novembre inclura :
Microsoft 365 Business
- Période : 02/10/2018 au 01/11/2018
- Quantité : 80
- Prix unitaire : 16,90 €
- Montant hors taxes (HT) : 1352,00 €
- Taxes (TVA) : 270,40 €
- Montant total : 1622,40 €
Scénario 2 : Modification du nombre de licences
Le 2 octobre, vous commencez avec 80 licences à 16,90 €/mois. Ensuite :
- 11 octobre : ajout de 2 licences supplémentaires.
- 17 octobre : ajout d’1 licence supplémentaire.
Votre facture de novembre comprendra les lignes suivantes :
📌 Microsoft 365 Business
- Du : 02/11/2018 au : 01/12/2018
- Quantité : 83
- Prix unitaire : 16,90 €
- Montant HT : 1402,70 €
- TVA : 280,54 €
- Montant total : 1683,24 €
📌 Microsoft 365 Business
- Du : 02/10/2018 au : 10/10/2018
- Quantité : 80
- Prix unitaire (prorata) : 4,90 €
- Montant HT : 392,00 €
- TVA : 78,40 €
- Montant total : 470,40 €
📌 Microsoft 365 Business
- Du : 11/10/2018 au : 16/10/2018
- Quantité : 82
- Prix unitaire (prorata) : 3,27 €
- Montant HT : 268,14 €
- TVA : 53,63 €
- Montant total : 321,77 €
📌 Microsoft 365 Business
- Du : 17/10/2018 au : 01/11/2018
- Quantité : 83
- Prix unitaire (prorata) : 8,72 €
- Montant HT : 723,76 €
- TVA : 144,75 €
- Montant total : 868,51 €
📌 Microsoft 365 Business (facturation initiale pour les 80 licences avant ajout des 3 licences).
- Du : 02/10/2018 au : 01/11/2018
- Quantité : 80
- Prix unitaire : 16,90 €
- Montant HT : 1352,00 €
- TVA : 270,40 €
- Montant total : 1622,40 €
📌 Microsoft 365 Business (annulation suite modification de nombre de licence)
- Du : 02/10/2018 au : 01/11/2018
- Quantité : 80
- Prix unitaire : -16,90 €
- Montant HT : -1352,00 €
- TVA : -270,40 €
- Montant total : -1622,40 €
Scénario 1 : Nouvel abonnement
Le 2 octobre, vous souscrivez un nouvel abonnement comprenant 80 licences à 16,90 € par mois avec une facturation mensuelle. Votre facture de novembre inclura :
Microsoft 365 Business
- Période : 02/10/2018 au 01/11/2018
- Quantité : 80
- Prix unitaire : 16,90 €
- Montant hors taxes (HT) : 1352,00 €
- Taxes (TVA) : 270,40 €
- Montant total : 1622,40 €
Scénario 2 : Modification du nombre de licences
Le 2 octobre, vous commencez avec 80 licences à 16,90 €/mois. Ensuite :
- 11 octobre : ajout de 2 licences supplémentaires.
- 17 octobre : ajout d’1 licence supplémentaire.
Votre facture de novembre comprendra les lignes suivantes :
| Produit | Période | Quantité | Prix unitaire | Montant HT | TVA | Montant total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Microsoft 365 Business | 02/11/2018 au 01/12/2018 | 83 | 16,90 € | 1402,70 € | 280,54 € | 1683,24 € |
| Microsoft 365 Business | 02/10/2018 au 10/10/2018 | 80 | 4,90 € | 392,00 € | 78,40 € | 470,40 € |
| Microsoft 365 Business | 11/10/2018 au 16/10/2018 | 82 | 3,27 € | 268,14 € | 53,63 € | 321,77 € |
| Microsoft 365 Business | 17/10/2018 au 01/11/2018 | 83 | 8,72 € | 723,76 € | 144,75 € | 868,51 € |
| Microsoft 365 Business (facturation initiale) | 02/10/2018 au 01/11/2018 | 80 | 16,90 € | 1352,00 € | 270,40 € | 1622,40 € |
| Microsoft 365 Business (annulation) | 02/10/2018 au 01/11/2018 | 80 | -16,90 € | -1352,00 € | -270,40 € | -1622,40 € |
Facturation des prestations de services INOIA
- Facturation du Pack Be-CLOUD Modern Workplace
- La quantité est basée sur le nombre d’utilisateurs affectés aux progiciels supportés le 20 du mois précédent.
- Le prix unitaire est déterminé par le contrat.
- La première et la dernière échéance sont calculées au prorata du nombre de jours sous contrat.
- Facturation du Pack Be-CLOUD Business Apps
- La redevance est basée sur les consommations des progiciels supportés (Dynamics 365), facturées le mois considéré, multipliées par un coefficient de 1.
- Facturation du Pack Be-CLOUD Azure
- La redevance est basée sur les consommations Microsoft Azure facturées le mois considéré, multipliées par un coefficient de 0,25.
- Facturation du contrat « Mise à disposition d’un consultant »
- Calculée à partir du prix unitaire défini dans le contrat, multiplié par le nombre de packs spécifiés dans ce même contrat.
- Facturation des journées de consultant en régie
- Ces prestations concernent des obligations de moyens, non de résultats, pour des missions allant d’une demi-journée à plusieurs journées.
- Les factures sont émises à l’issue des prestations, avec des factures partielles pour les journées réalisées.